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ADMINISTRATION

Fichier Description
Attestation des services de garde fournis.pdf Formulaire à compléter lors d'un départ et à transmettre sans délai au BC et au parent.
Barême pour subventions-Avril2022.pdf Tarifs pour le calculs des allocations des subventions de la réclamation.
Calendrier du BC 2023.xlsx Calendrier du BC 2023 en couleur indiquant les dates importantes.
Calendrier prescrit MF 2022-2023 (modifié).pdf Calendrier prescrit du ministère indiquant les dates de remises des fiches et des versements.
CBD-3.9-Fiche prescrite-Fiche d'assiduité.pdf Fiche d'assiduité vierge prescrite par le Ministère à compléter quotidiennement et remettre au BC aux deux semianes selon calendrier prescrit du Ministère de la Famille.. Règlement SGÉE-Art.123
Doc Maternelle 4 ans et Ateliers Passe-Partout.pdf Document à compléter pour un enfant qui fréquente la Maternelle 4 ans ou les Ateliers Passe-Partout
Document Revenu Canada-Garderie à la maison.pdf Document de référence relatif à l'impôt fédéral élaboré par Revenu Canada pour les RSGMF (version 2017)
Document Revenu Québec 2019.pdf Document de référence relatif à l'impôt provincial élaboré par Revenu Québec pour les RSGMF (version 2019)
Formulaire de résiliation.pdf Formulaire à compléter par le parent lors d'une résiliation de contrat avant la date de fin de l'entente. A joindre à l'attestation de services de garde fournis.
Guide retrait préventif-RSG.pdf Guide d'informations pour retrait préventif de RSG (2019)
MF-Brochure-SF_devenir_RSG_milieu_familial.pdf Brochure élaborée par le Ministère de la Famille destinée aux requérantes qui désirent ouvrir un service de garde en milieu familial (2023)
MF-Rappel dispositions legislatives ententes.pdf
MF-Règles de jeu claires.pdf
Modèle-Reçus d'impot.docx Modèle de reçu d'impôt fédéral à remettre aux parents avant le 28 février de chaque année.

COMMUNIQUÉS AUX RSGMF

Fichier Description

DOSSIER ASSISTANTE ET REMPLAÇANTE OCCASIONNELLE

Fichier Description
Formulaire - Changement concernant la remplaçante ... modifié 19-05-2022.pdf Formulaire à compléter lors de changement de remplaçante et/ou assistante. A transmettre au BC (RSGEE Art.84)
Infos pour remplaçante.pdf Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante.
Liste des docs pour assistantes et remplaçantes (pour RSGMF).pdf Outil de travail pour aider les RSGMF à tenir à jour les dossiers des assitantes et remplaçantes (janvier2015)
Modèle-Procuration pour absence RSGMF.pdf Modèle de procuration lorsque la RSG se fait remplacer à plus ou moins long terme. Pour la signature de la paperasse par une autre personne que la RSG.
MR201404-Assistante Fiche de renseignements.pdf Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Assistante-Fiche des coordonnées pour BC.pdf Document à transmettre au BC
MR201404-Grille d'entrevue assistante-remplocc.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Questionnaire de références assistante-remplocc.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Remplaçante occasionnelle Certificat médical modèle.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Remplaçante occasionnelle Fiche de renseignements.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
Registre-remplacement-Exemple.pdf Exemple de l'outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF
Registre-remplacement.xls Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3

DOSSIER ENFANT-ADMINISTRATIF

Fichier Description
Aide mémoire-Dossier enfant-Documents au BC_octobre 2018.pdf Aide mémoire assurant d'envoyer au BC tous les documents exigés pour le dossier administratif de l'enfant
Aide-mémoire en cas dallergie alimentaire.pdf Aide-mémoire et fiche personnelle à compléter pour les cas d'allergies
Autorisation-Photos.doc Modèle - Autorisation des parents permettant ou non la diffusion des photos de l'enfant.
Autorisation-Sorties.pdf Modèle - Autorisation parentale pour les sorties et activités spéciales à inclure au dossier de l'enfant.
CBD-4.4-MF Entente-services-garde-subventionnes_2024_FR.pdf Entente de services officielle du Ministère de la Famille (Janvier 2024). A compléter en trois copies: Parents, prestataire et BC
CBD-4.5-MF-Annexe A entente.pdf Annexe A de l'entente de services du Ministère (2014)
CBD-4.6-MF-Annexe B entente.pdf Annexe B de l'entente de services du Ministère (2014)
CBD-4.7-MF-Annexe C entente.pdf Annexe C de l'entente de services du Ministère (2014)
CBD-4.8-MF-Annexe D entente.pdf Annexe D de l'entente de services du Ministère (2014)
CBD-5.3-Fiche d'inscription-Enfant MFA.pdf Modèle du Ministère de la Famille-Fiche d'inscription à conserver au dossier de l'enfant - RGSÉE Art.122
Modèle-Lettre confirmation PL05.pdf Exemple de la lettre de la Place 0-5 à obtenir des parents pour le dossier de l'enfant.
Procédure-Lettre confirmation Place 0-5.pdf Procédure pour les parents afin d'obtenir la lettre exigée provenant de la Place 0-5

DOSSIER ENFANT-ÉDUCATIF

Fichier Description
CBD-5.22-Modèle MF Dossier éducatif et portrait périodique.pdf Modèle du Ministère pour le dossier éducatif et portrait périodique de l'enfant.
CBD-5.24 Modèle Feuille d'identification dossier éducatif.pdf Fiche d'identification pour dossier éducatif de l'enfant.
EXEMPLE Portrait Périodique - Vos-Tout-Petits mars 2021 (V3).pdf Modèle de portrait périodique de l'enfant élaboré par les agentes de soutien du CPE Vos Tout-Petits. Version 3 revue et corrigée (mars 2021)

DOSSIER ENFANT-MÉDICAL ET PROTOCOLES

Fichier Description
Aide mémoire-Dossier enfant.pdf
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014)
Autorisation produits médicamenteux non réglementés.pdf Modèle - Autorisation parentale permettant d'administrer les produits médicamenteux non-réglementés - Règlement SGÉE-Art.116 à 121
Autorisation-parentale-medicament.docx Modèle du Ministère - Autorisation parentale pour l'administration d'un médicament - Règlement SGÉE Art.116 à 121
CBD-5.13-SG-Protocole pour acétaminophène.pdf Protocole réglementé pour l'administration de l'acétaminophène (MF082022)
CBD-5.14-SG-Protocole pour insectifuge.pdf Protocole réglementé pour l'application de l'insectifuge (MF082022)
Fiche d'administration des médicaments et d'application d'insectifuge.pdf Modèle du Ministère - Fiche à compléter lors de l'administration d'un médicament ou l'application d'insectifuge à un enfant - Règlement SGÉE-Art.121.2
SG-Protocole pour crème à base doxyde de zinc.pdf Protocole non-réglementé pour l'application de crème à base de zinc (MFA092007)
SG-Protocole pour crème solaire.pdf Protocole non-réglementé pour l'application de crème solaire (MFA092007)
SG-Protocole pour gouttes nasales salines.pdf Protocole non-réglementé pour l'administration de gouttes nasales salines (MFA092007)
SG-Protocole pour solutions orales dhydratation.pdf Protocole non-réglementé pour l'administration de solutions orales d'hydratation (MFA092007)

GESTION

Fichier Description
Aide mémoire pour RSG.pdf Document de référence pour les RSGMF résumant les principaux points de son dossier administratif - Outil RSGMF
Aide mémoire-Exercices d'évacuation.pdf Aide-mémoire pour compiler les exercices de feu à faire tous les 6mois et lors de l'arrivée d'un nouvel enfant-RSGÉE-Art.90
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014)
Certificat médical RSG.pdf Certificat médical à faire compléter par votre médecin sur demande du BC
Chartes température extérieure.pdf Chartes d'évaluation de la température extérieure pour les activités dehors
Coordonnées importantes-Enfants.pdf Modèle - Liste des coordonnées des parents et d'urgence pour chaque enfant inscrit
Fiche-Fermeture sdg et demande de révocation.pdf Fiche à compléter et transmettre au BC lors de la fermeture du service de garde ou demande de révocation
Fiche-Interruption volontaire du service de garde.pdf Fiche à compléter et transmettre au BC lors d'une interruption temporaire volontaire du service de garde.
Form-Armes à feu RSGMF reconnue.pdf Formulaire - À compléter si possession d'armes à feu sur les lieux du service de garde - Règlement SGÉE-Art.97.1
Form-Déménagement et autorisation de transfert (autre territoire).pdf Formulaire à compléter et retourner au BC lors d'un déménagement sur un autre territoire.
Form-Déménagement même territoire.pdf Formulaire à compléter et retourner au BC pour aviser d'un déménagement sur le même terrtoire.
Form-Demande de levée de suspension.pdf Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une levée de suspension.
Form-Demande de places subventionées supplémenaires.pdf Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une augmentation de places subventionnées.
Form-Diminution nombre de places subventionnées.pdf Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une diminution de places subventionnées.
Form-Enfants moins de 9 ans.pdf Formulaire à compléter concernant les présences/absences des enfants de moins de 9 ans de la RSG dans le service de garde.
Formulaire - Changement affectant reconnaissance (002).pdf Formulaire à compléter et retourner au BC lors d'un changement à la reconnaissance (RSGÉE Art.64)
Guide alimentaire canadien (version 2019).pdf Guide alimentaire canadien (version 2019) Règlement SGÉE-Art.110
Infos pour remplaçante.pdf Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante.
Instr11B-Modèle Demande cessation retenue.docx Modèle - Document à compléter pour la cessation de retenue des journées APSS
Instr11B-Modèle Demande retenue.docx Modèle - Document à compléter pour la retenue des journées APSS
Modèle-Avis de fermeture.pdf Modèle - Document à remettre aux parents et au BC afin de signifier les journées de fermeture du service de garde - MFA-Instr. no11
Modèle-Changement coordonnées-Parents.pdf Modèle-Changement de coordonnées des parents; faire suivre une copie au BC.
Modèle-Identification des documents.pdf A ajouter aux documents à transmettre au BC
Modèle-Procuration pour absence RSGMF.pdf Modèle de procuration lorsque la RSG se fait remplacer à plus ou moins long terme. Pour la signature de la paperasse par une autre personne que la RSG.
Numéros téléphone d'urgence.pdf Modèle - Liste de numéros de téléphones d'urgence à afficher - Règlement SGÉE-Art.101
Plan sécurité incendie en milieu familial.pdf Outil élaboré par le Ministère concernant les procédures en cas d'urgence en milieu familial.
Procédure d'évacuation.pdf Document à compléter concernant la procédure d'évacuation en cas d'urgence- Règlement SGÉE-Art.60.11&Art.90
Procédure-Lettre confirmation Place 0-5.pdf Procédure pour les parents afin d'obtenir la lettre exigée provenant de la Place 0-5
Rapport daccident pour enfant.pdf Modèle - Rapport d'accident pour un enfant à compléter lors d'événemement.
Registre-remplacement-Exemple.pdf Exemple de l'outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF
Registre-remplacement.xls Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3

PCR

Fichier Description
PCR-Demande PCR d'amissibilité.pdf Demande d'admissibilité à la contribution réduite à compléter puis retourner les deux copies au BC pour traitement.
PCR-Guide docs exigés RCR.pdf Livret de référence pour identifier les documents exigés du parent conformément au Règlement sur la contribution réduite.
PCR-Renseignements demande programme contribution réduite (2019).pdf Petit guide de renseignements pour aider à compléter le formulaire PCR

POLITIQUES ET PROCÉDURES DU BC

Fichier Description
Agrément BC 31052024.pdf Document officiel remis par le Ministère de la Famille (mai2024)
Politique d'intégration-Août2017.pdf Politique d'intégration pour l'accueil des nouveaux inscrits en service de garde adoptée le 22 août 2017
Politique Répartition Places-Mars2010.pdf EN RÉVISION (022020) Politique de répartition et d,octroi des places adoptée le 10 mars 2010
Politique réseaux sociaux adopté.pdf Pour consultation-Politique concernant l'utilisation des réseaux sociaux de notre centre de la petite enfance adoptée le 27 février 2014
Politique Traitement des plaintes (30 mai 2023).pdf Politique de traitements des plaintes BC adoptée le 30 mai 2023.
Procédure Conformité Surveillance-Avril2008.pdf EN RÉVISION (022020) Procédure relative à la conformité et surveillance adoptée le 29 avril 2008
Procédure Inscription PCR (mars2016).pdf Procédure d'inscription à suivre lors de l'inscription d'un nouvel enfant. Mise à jour en mars 2016
Procédure Traitement des plaintes (30 mai 2023).pdf Procédure de traitement des plaintes relatives aux services de garde en milieu familial adoptée le 30 mai 2023.