Documents à imprimer
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Fichier | Description |
Attestation des services de garde fournis.pdf | Formulaire à compléter lors d'un départ et à transmettre sans délai au BC et au parent. |
Barême pour subventions-Avril2022.pdf | Tarifs pour le calculs des allocations des subventions de la réclamation. |
Calendrier du BC 2023.xlsx | Calendrier du BC 2023 en couleur indiquant les dates importantes. |
Calendrier prescrit MF 2022-2023 (modifié).pdf | Calendrier prescrit du ministère indiquant les dates de remises des fiches et des versements. |
CBD-3.9-Fiche prescrite-Fiche d'assiduité.pdf | Fiche d'assiduité vierge prescrite par le Ministère à compléter quotidiennement et remettre au BC aux deux semianes selon calendrier prescrit du Ministère de la Famille.. Règlement SGÉE-Art.123 |
Doc Maternelle 4 ans et Ateliers Passe-Partout.pdf | Document à compléter pour un enfant qui fréquente la Maternelle 4 ans ou les Ateliers Passe-Partout |
Document Revenu Canada-Garderie à la maison.pdf | Document de référence relatif à l'impôt fédéral élaboré par Revenu Canada pour les RSGMF (version 2017) |
Document Revenu Québec 2019.pdf | Document de référence relatif à l'impôt provincial élaboré par Revenu Québec pour les RSGMF (version 2019) |
Formulaire de résiliation.pdf | Formulaire à compléter par le parent lors d'une résiliation de contrat avant la date de fin de l'entente. A joindre à l'attestation de services de garde fournis. |
Guide retrait préventif-RSG.pdf | Guide d'informations pour retrait préventif de RSG (2019) |
MF-Brochure-SF_devenir_RSG_milieu_familial.pdf | Brochure élaborée par le Ministère de la Famille destinée aux requérantes qui désirent ouvrir un service de garde en milieu familial (2023) |
MF-Rappel dispositions legislatives ententes.pdf | |
MF-Règles de jeu claires.pdf | |
Modèle-Reçus d'impot.docx | Modèle de reçu d'impôt fédéral à remettre aux parents avant le 28 février de chaque année. |
COMMUNIQUÉS AUX RSGMF
Fichier | Description |
DOSSIER ASSISTANTE ET REMPLAÇANTE OCCASIONNELLE
Fichier | Description |
Formulaire - Changement concernant la remplaçante ... modifié 19-05-2022.pdf | Formulaire à compléter lors de changement de remplaçante et/ou assistante. A transmettre au BC (RSGEE Art.84) |
Infos pour remplaçante.pdf | Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante. |
Liste des docs pour assistantes et remplaçantes (pour RSGMF).pdf | Outil de travail pour aider les RSGMF à tenir à jour les dossiers des assitantes et remplaçantes (janvier2015) |
Modèle-Procuration pour absence RSGMF.pdf | Modèle de procuration lorsque la RSG se fait remplacer à plus ou moins long terme. Pour la signature de la paperasse par une autre personne que la RSG. |
MR201404-Assistante Fiche de renseignements.pdf | Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF |
MR201404-Assistante-Fiche des coordonnées pour BC.pdf | Document à transmettre au BC |
MR201404-Grille d'entrevue assistante-remplocc.doc | Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF |
MR201404-Questionnaire de références assistante-remplocc.doc | Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF |
MR201404-Remplaçante occasionnelle Certificat médical modèle.doc | Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF |
MR201404-Remplaçante occasionnelle Fiche de renseignements.doc | Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF |
Registre-remplacement-Exemple.pdf | Exemple de l'outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF |
Registre-remplacement.xls | Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3 |
DOSSIER ENFANT-ADMINISTRATIF
Fichier | Description |
Aide mémoire-Dossier enfant-Documents au BC_octobre 2018.pdf | Aide mémoire assurant d'envoyer au BC tous les documents exigés pour le dossier administratif de l'enfant |
Aide-mémoire en cas dallergie alimentaire.pdf | Aide-mémoire et fiche personnelle à compléter pour les cas d'allergies |
Autorisation-Photos.doc | Modèle - Autorisation des parents permettant ou non la diffusion des photos de l'enfant. |
Autorisation-Sorties.pdf | Modèle - Autorisation parentale pour les sorties et activités spéciales à inclure au dossier de l'enfant. |
CBD-4.4-MF Entente-services-garde-subventionnes_2024_FR.pdf | Entente de services officielle du Ministère de la Famille (Janvier 2024). A compléter en trois copies: Parents, prestataire et BC |
CBD-4.5-MF-Annexe A entente.pdf | Annexe A de l'entente de services du Ministère (2014) |
CBD-4.6-MF-Annexe B entente.pdf | Annexe B de l'entente de services du Ministère (2014) |
CBD-4.7-MF-Annexe C entente.pdf | Annexe C de l'entente de services du Ministère (2014) |
CBD-4.8-MF-Annexe D entente.pdf | Annexe D de l'entente de services du Ministère (2014) |
CBD-5.3-Fiche d'inscription-Enfant MFA.pdf | Modèle du Ministère de la Famille-Fiche d'inscription à conserver au dossier de l'enfant - RGSÉE Art.122 |
Modèle-Lettre confirmation PL05.pdf | Exemple de la lettre de la Place 0-5 à obtenir des parents pour le dossier de l'enfant. |
Procédure-Lettre confirmation Place 0-5.pdf | Procédure pour les parents afin d'obtenir la lettre exigée provenant de la Place 0-5 |
DOSSIER ENFANT-ÉDUCATIF
Fichier | Description |
CBD-5.22-Modèle MF Dossier éducatif et portrait périodique.pdf | Modèle du Ministère pour le dossier éducatif et portrait périodique de l'enfant. |
CBD-5.24 Modèle Feuille d'identification dossier éducatif.pdf | Fiche d'identification pour dossier éducatif de l'enfant. |
EXEMPLE Portrait Périodique - Vos-Tout-Petits mars 2021 (V3).pdf | Modèle de portrait périodique de l'enfant élaboré par les agentes de soutien du CPE Vos Tout-Petits. Version 3 revue et corrigée (mars 2021) |
DOSSIER ENFANT-MÉDICAL ET PROTOCOLES
Fichier | Description |
Aide mémoire-Dossier enfant.pdf | |
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf | Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014) |
Autorisation produits médicamenteux non réglementés.pdf | Modèle - Autorisation parentale permettant d'administrer les produits médicamenteux non-réglementés - Règlement SGÉE-Art.116 à 121 |
Autorisation-parentale-medicament.docx | Modèle du Ministère - Autorisation parentale pour l'administration d'un médicament - Règlement SGÉE Art.116 à 121 |
CBD-5.13-SG-Protocole pour acétaminophène.pdf | Protocole réglementé pour l'administration de l'acétaminophène (MF082022) |
CBD-5.14-SG-Protocole pour insectifuge.pdf | Protocole réglementé pour l'application de l'insectifuge (MF082022) |
Fiche d'administration des médicaments et d'application d'insectifuge.pdf | Modèle du Ministère - Fiche à compléter lors de l'administration d'un médicament ou l'application d'insectifuge à un enfant - Règlement SGÉE-Art.121.2 |
SG-Protocole pour crème à base doxyde de zinc.pdf | Protocole non-réglementé pour l'application de crème à base de zinc (MFA092007) |
SG-Protocole pour crème solaire.pdf | Protocole non-réglementé pour l'application de crème solaire (MFA092007) |
SG-Protocole pour gouttes nasales salines.pdf | Protocole non-réglementé pour l'administration de gouttes nasales salines (MFA092007) |
SG-Protocole pour solutions orales dhydratation.pdf | Protocole non-réglementé pour l'administration de solutions orales d'hydratation (MFA092007) |
GESTION
Fichier | Description |
Aide mémoire pour RSG.pdf | Document de référence pour les RSGMF résumant les principaux points de son dossier administratif - Outil RSGMF |
Aide mémoire-Exercices d'évacuation.pdf | Aide-mémoire pour compiler les exercices de feu à faire tous les 6mois et lors de l'arrivée d'un nouvel enfant-RSGÉE-Art.90 |
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf | Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014) |
Certificat médical RSG.pdf | Certificat médical à faire compléter par votre médecin sur demande du BC |
Chartes température extérieure.pdf | Chartes d'évaluation de la température extérieure pour les activités dehors |
Coordonnées importantes-Enfants.pdf | Modèle - Liste des coordonnées des parents et d'urgence pour chaque enfant inscrit |
Fiche-Fermeture sdg et demande de révocation.pdf | Fiche à compléter et transmettre au BC lors de la fermeture du service de garde ou demande de révocation |
Fiche-Interruption volontaire du service de garde.pdf | Fiche à compléter et transmettre au BC lors d'une interruption temporaire volontaire du service de garde. |
Form-Armes à feu RSGMF reconnue.pdf | Formulaire - À compléter si possession d'armes à feu sur les lieux du service de garde - Règlement SGÉE-Art.97.1 |
Form-Déménagement et autorisation de transfert (autre territoire).pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC lors d'un déménagement sur un autre territoire. |
Form-Déménagement même territoire.pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC pour aviser d'un déménagement sur le même terrtoire. |
Form-Demande de levée de suspension.pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une levée de suspension. |
Form-Demande de places subventionées supplémenaires.pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une augmentation de places subventionnées. |
Form-Diminution nombre de places subventionnées.pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une diminution de places subventionnées. |
Form-Enfants moins de 9 ans.pdf | Formulaire à compléter concernant les présences/absences des enfants de moins de 9 ans de la RSG dans le service de garde. |
Formulaire - Changement affectant reconnaissance (002).pdf | Formulaire à compléter et retourner au BC lors d'un changement à la reconnaissance (RSGÉE Art.64) |
Guide alimentaire canadien (version 2019).pdf | Guide alimentaire canadien (version 2019) Règlement SGÉE-Art.110 |
Infos pour remplaçante.pdf | Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante. |
Instr11B-Modèle Demande cessation retenue.docx | Modèle - Document à compléter pour la cessation de retenue des journées APSS |
Instr11B-Modèle Demande retenue.docx | Modèle - Document à compléter pour la retenue des journées APSS |
Modèle-Avis de fermeture.pdf | Modèle - Document à remettre aux parents et au BC afin de signifier les journées de fermeture du service de garde - MFA-Instr. no11 |
Modèle-Changement coordonnées-Parents.pdf | Modèle-Changement de coordonnées des parents; faire suivre une copie au BC. |
Modèle-Identification des documents.pdf | A ajouter aux documents à transmettre au BC |
Modèle-Procuration pour absence RSGMF.pdf | Modèle de procuration lorsque la RSG se fait remplacer à plus ou moins long terme. Pour la signature de la paperasse par une autre personne que la RSG. |
Numéros téléphone d'urgence.pdf | Modèle - Liste de numéros de téléphones d'urgence à afficher - Règlement SGÉE-Art.101 |
Plan sécurité incendie en milieu familial.pdf | Outil élaboré par le Ministère concernant les procédures en cas d'urgence en milieu familial. |
Procédure d'évacuation.pdf | Document à compléter concernant la procédure d'évacuation en cas d'urgence- Règlement SGÉE-Art.60.11&Art.90 |
Procédure-Lettre confirmation Place 0-5.pdf | Procédure pour les parents afin d'obtenir la lettre exigée provenant de la Place 0-5 |
Rapport daccident pour enfant.pdf | Modèle - Rapport d'accident pour un enfant à compléter lors d'événemement. |
Registre-remplacement-Exemple.pdf | Exemple de l'outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF |
Registre-remplacement.xls | Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3 |
PCR
Fichier | Description |
PCR-Demande PCR d'amissibilité.pdf | Demande d'admissibilité à la contribution réduite à compléter puis retourner les deux copies au BC pour traitement. |
PCR-Guide docs exigés RCR.pdf | Livret de référence pour identifier les documents exigés du parent conformément au Règlement sur la contribution réduite. |
PCR-Renseignements demande programme contribution réduite (2019).pdf | Petit guide de renseignements pour aider à compléter le formulaire PCR |
POLITIQUES ET PROCÉDURES DU BC
Fichier | Description |
Agrément BC 31052024.pdf | Document officiel remis par le Ministère de la Famille (mai2024) |
Politique d'intégration-Août2017.pdf | Politique d'intégration pour l'accueil des nouveaux inscrits en service de garde adoptée le 22 août 2017 |
Politique Répartition Places-Mars2010.pdf | EN RÉVISION (022020) Politique de répartition et d,octroi des places adoptée le 10 mars 2010 |
Politique réseaux sociaux adopté.pdf | Pour consultation-Politique concernant l'utilisation des réseaux sociaux de notre centre de la petite enfance adoptée le 27 février 2014 |
Politique Traitement des plaintes (30 mai 2023).pdf | Politique de traitements des plaintes BC adoptée le 30 mai 2023. |
Procédure Conformité Surveillance-Avril2008.pdf | EN RÉVISION (022020) Procédure relative à la conformité et surveillance adoptée le 29 avril 2008 |
Procédure Inscription PCR (mars2016).pdf | Procédure d'inscription à suivre lors de l'inscription d'un nouvel enfant. Mise à jour en mars 2016 |
Procédure Traitement des plaintes (30 mai 2023).pdf | Procédure de traitement des plaintes relatives aux services de garde en milieu familial adoptée le 30 mai 2023. |