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ADMINISTRATION

Fichier Description
Aide mémoire-Dossier enfant-Documents au BC.pdf Aide-mémoire pour les documents (dossiers administratif et médical) à remettre au BC, au prent et à la RSGMF lors de l'inscription d'un enfant.
Aide mémoire-Dossier enfant.pdf Aide-mémoire pour les documents (entente et PCR) à vérifier avant de remettre au BC.
Attestation des services de garde fournis.pdf Formulaire - Attestation des services de garde fournis prescrit par le Ministère - RCR Art.20 À fournir sans délai lors du départ d'un enfant.
Avis de fin de contrat.pdf Modèle - Avis de fin de contrat à compléter lors d'une résiliation de contrat par le parent avant la date de fin.
Avis de fin de fréquentation.pdf Modèle - Avis de fin de fréquentation à compléter lors du départ d'un enfant pour la maternelle.
Barèmes pour subvention 2017-2018.pdf Barèmes des tarifs émis par le Ministère pour la subvention versée aux RSG représentées par CSQ tirés des états financiers 2017-2018. En vigueur à partir du 1er avril 2017.
Calendrier 2017 du BC.pdf Calendrier du BC 2017 en couleurs incluant: fériés,dates des versements, périodes de prestation, dates de remises des fiches de réclamation et d'assiduité, dates d'envoi du courrier interne.
Calendrier prescrit MFA 2017-2018.pdf Calendrier des versements de la subvention du Ministère incluant les dates de remise et de paiement 2017-2018
Document Revenu Canada-Garderie à la maison.pdf Ducument de référence relatif à l'impôt fédéral élaboré par Revenu Canada pour les RSGMF (version 2016)
Document Revenu Qc-SdeG en milieu familial 2016.pdf Document de référence relatif à l'impôt provincial élaboré par Revenu Qc pour les RSGMF (version 2016)
Fiche prescrite-Fiche d'assiduité.pdf Fiche d'assiduité vierge prescrite par le Ministère à compléter quotidiennement - Règlement SGÉE-Art.123
Fiche prescrite-Réclamationdesubvention1-Allocations réclamées.pdf Fiche de réclamation 8x11 vierge prescrite par le Ministère - Page 1 de 2: Allocations réclamées.
Fiche prescrite-Réclamationdesubvention2-Présences réelles.pdf Fiche de réclamation 8x11 vierge prescrite par le Miistère - Page 2 de 2: Présences réelles
Modèle-Reçus d'impot.docx Modèle de reçu d'impôt fédéral à remettre aux parents avant le 28 février de chaque année.

COMMUNIQUÉS AUX RSGMF

Fichier Description
Courrier aux RSGMF 20160128.pdf
Courrier aux RSGMF 20160128a-Formulaire pour NAS.pdf
Courrier aux RSGMF 20160128b-MF-Tarification.pdf
Courrier aux RSGMF 20160211.pdf
Courrier aux RSGMF 20160211a-Courriel MF 20160208.pdf
Courrier aux RSGMF 20160211b-Affiche colloque.pdf
Courrier aux RSGMF 20160211c-Formulaire inscription colloque RSG.pdf
Courrier aux RSGMF 20160211d-Formulaire inscription Formations RSG-Places restantes.pdf
Courrier aux RSGMF 20160225.pdf
Courrier aux RSGMF 20160310.pdf
Courrier aux RSGMF 20160310a-Procédure Inscription PCR (mars2016).pdf
Courrier aux RSGMF 20160310b-Inscription colloque RSG.docx
Courrier aux RSGMF 20160324.pdf
Courrier aux RSGMF 20160407.pdf
Courrier aux RSGMF 20160407a-Barèmes pour subvention 2016-2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20160407b-MàJ Tarification.pdf
Courrier aux RSGMF 20160407c-Invitation RSGMF 20160421.pdf
Courrier aux RSGMF 20160407d-Calendrier prescrit MFA 2016-2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20160421.pdf
Courrier aux RSGMF 20160421a-Courriel du MFA.pdf
Courrier aux RSGMF 20160505.pdf
Courrier aux RSGMF 20160519.pdf
Courrier aux RSGMF 20160519a-DépliantSSGQ2016.pdf
Courrier aux RSGMF 20160519b-Feuillet 2016.pdf
Courrier aux RSGMF 20160602.pdf
Courrier aux RSGMF 20160616.pdf
Courrier aux RSGMF 20160825.pdf
Courrier aux RSGMF 20160908.pdf
Courrier aux RSGMF 20160922.pdf
Courrier aux RSGMF 20161006.pdf
Courrier aux RSGMF 20161006a-Assistantes et remplaçantes-Formulaire de changement.pdf
Courrier aux RSGMF 20161020.pdf
Courrier aux RSGMF 20161020a-Courriel MFA 20161018-Rappel Détecteur de Monoxyde de carbone.pdf
Courrier aux RSGMF 20161103.pdf
Courrier aux RSGMF 20161117.pdf
Courrier aux RSGMF 20161117a-Invitation Colloque 2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20161117b-Inscription Colloque 2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20161117c-Doc Maternelle 4 ans et Ateliers Passe-Partout.pdf
Courrier aux RSGMF 20161201.pdf
Courrier aux RSGMF 20161201a-MFA Tarification-sdg-2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20161201b-Feuillet nouvelle tarification 2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20161215.pdf
Courrier aux RSGMF 20170112.pdf
Courrier aux RSGMF 20170112a-Changement reconnaissance-Feuillet.pdf
Courrier aux RSGMF 20170112b-Changement reconnaissance-Fiche.pdf
Courrier aux RSGMF 20170126.pdf
Courrier aux RSGMF 20170126a-Invitation RSG 20170209.pdf
Courrier aux RSGMF 20170126bFiche d'assiduité-Explications MàJ (Paiement).pdf
Courrier aux RSGMF 20170209.pdf
Courrier aux RSGMF 20170209a-Coordonnées BC.pdf
Courrier aux RSGMF 20170223.pdf
Courrier aux RSGMF 20170223a-Mémo Numéro d'indentification sur Relevés 24.pdf
Courrier aux RSGMF 20170309.pdf
Courrier aux RSGMF 20170309a-Calendrier prescrit MFA 2017-2018.pdf
Courrier aux RSGMF 20170309b-Formation.pdf
Courrier aux RSGMF 20170323.pdf
Courrier aux RSGMF 20170406.pdf
Courrier aux RSGMF 20170406a-Barèmes pour subvention 2017-2018 Tableau B.pdf
Courrier aux RSGMF 20170406b-CourrierMFavril2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20170420.pdf
Courrier aux RSGMF 20170420a-Défi Pierre Lavoie-Cubes énergie 2017.pdf
Courrier aux RSGMF 20170420b-AEC Éducation inclusive.pdf
Courrier aux RSGMF 20170504.pdf

DOSSIER ASSISTANTE ET REMPLAÇANTE OCCASIONNELLE

Fichier Description
Assistantes et remplaçantes màj 201604.pdf Tableau récapitulatif, consernant les assistantes et remplaçantes occasionelles, donnant suite aux modifications réglementaires (avril 2014)
Assistantes et remplaçantes-Formulaire de changement.pdf Formulaire à compléter lors de chaque changement de remplaçante et/ou assistante. À transmettre au BC (RSGÉE-Art.84)
Infos pour remplaçante.pdf Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante.
Liste des docs pour assistantes et remplaçantes (pour RSGMF).pdf Outil de travail pour aider les RSGMF à tenir à jour les dossiers des assitantes et remplaçantes (janvier2015)
MR201404-Assistante Certificat médical modèle.docm Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Assistante Fiche de renseignements.pdf Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Assistante-Fiche des coordonnées pour BC.pdf Document à transmettre au BC
MR201404-Grille d'entrevue assistante-remplocc.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Questionnaire de références assistante-remplocc.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Remplaçante occasionnelle Certificat médical modèle.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
MR201404-Remplaçante occasionnelle Fiche de renseignements.doc Modèle élaboré suite aux modifications règlementaires (avril2014) - Outil RSGMF
Registre-remplacement-Exemple.pdf Exemple de l'outil éllaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF
Registre-remplacement.xls Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3

DOSSIER ENFANT-ADMINISTRATIF

Fichier Description
Aide mémoire-Dossier enfant-Documents au BC.pdf Aide-mémoire pour les documents (dossiers administratif et médical) à remettre au BC, au prent et à la RSGMF lors de l'inscription d'un enfant.
Aide mémoire-Dossier enfant.pdf Aide-mémoire pour les documents (entente et PCR) à vérifier avant de remettre au BC.
Aide-mémoire en cas dallergie alimentaire.pdf Aide-mémoire et fiche personnelle à compléter pour les cas d'allergies
Autorisation-Photos.pdf Modèle-Autorisation des parents permettant de photographier l'enfant en service de garde et diffuser les photos
Autorisation-Sorties.pdf Modèle - Autorisation parentale pour les sorties ou activités spéciales à inclure au dossier de l'enfant.
Fiche d'inscription-Enfant.pdf Modèle-Fiche d'inscription à conserver au dossier de l'enfant-Règlement SGÉE-Art.122
MF-Entente de services de garde subventionnés 2017.pdf Entente de services officielle du Ministère de la Famille (Janvier2017). À compléter en trois copies: parents, prestataire et BC.
MFA-Annexe A.pdf Annexe A de l'entente de services du Ministère (juin2008)
MFA-Annexe B.pdf Annexe B de l'entente de services du Ministère (juin2008)
MFA-Annexe C.pdf Annexe C de l'entente de services du Ministère (juin2008)
MFA-Annexe D.pdf Annexe D de l'entente de service du Ministère (juin2008)
PCR-Demande d'admissibilité.pdf Demande d,admissibilité à la contribution réduite (Min052016)

DOSSIER ENFANT-MÉDICAL ET PROTOCOLES

Fichier Description
Aide mémoire-Dossier enfant-Documents au BC.pdf Aide-mémoire pour les documents (dossiers administratif et médical) à remettre au BC, au prent et à la RSGMF lors de l'inscription d'un enfant.
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014)
Autorisation produits médicamenteux non réglementés.pdf Modèle - Autorisation parentale permettant d'administrer les produits médicamenteux non-réglementés - Règlement SGÉE-Art.116 à 121
Autorisation-parentale-medicament.docx Modèle du Ministère - Autorisation parentale pour l'administration d'un médicament - Règlement SGÉE Art.116 à 121
Fiche d'administration des médicaments et d'application d'insectifuge.pdf Modèle du Ministère - Fiche à compléter lors de l'administration d'un médicament ou l'application d'insectifuge à un enfant - Règlement SGÉE-Art.121.2
SG-Protocole pour acétaminophène.pdf Protocole réglementé pour l'administration de l'acétaminophène (MFA032014)
SG-Protocole pour crème à base doxyde de zinc.pdf Protocole non-réglementé pour l'application de crème à base de zinc (MFA092007)
SG-Protocole pour crème solaire.pdf Protocole non-réglementé pour l'application de crème solaire (MFA092007)
SG-Protocole pour gouttes nasales salines.pdf Protocole non-réglementé pour l'administration de gouttes nasales salines (MFA092007)
SG-Protocole pour insectifuge.pdf Protocole réglementé pour l'application d'insectifuge (MFA042014)
SG-Protocole pour solutions orales dhydratation.pdf Protocole non-réglementé pour l'administration de solutions orales d'hydratation (MFA092007)

GESTION

Fichier Description
Aide mémoire pour RSG.pdf Document de référence pour les RSGMF résumant les principaux points de son dossier administratif - Outil RSGMF
Aide mémoire-Exercices d'évacuation.pdf Aide-mémoire pour compiler les exercices de feu à faire tous les 6mois et lors de l'arrivée d'un nouvel enfant-RSGÉE-Art.90
Aide-memoire-MF-v10 (1).pdf Tableau aide-mémoire pour l'administration des médicaments élaboré par le Ministère suite aux modifications réglementaires (avril2014)
Chartes température extérieure.pdf Chartes d'évaluation de la température extérieure pour les activités dehors
Coordonnées importantes-Enfants.pdf Modèle - Liste des coordonnées des parents et d'urgence pour chaque enfant inscrit
Fiche-Changement a la reconnaissance.pdf Fiche à compléter et à transmettre au BC lors d'un changement à la reconnaissance (RSGÉE Art.64)
Form-Armes à feu RSGMF reconnue.pdf Formulaire - À compléter si possession d'armes à feu sur les lieux du service de garde - Règlement SGÉE-Art.97.1
Form-Demande de places subventionnées supplémentaires.pdf Formulaire à compléter et retourner au BC pour demander une augmentation de places subventionnées.
Guide alimentaire canadien (2007).pdf Guide alimentaire canadien (version2007) - Règlement SGÉE-Art.110
Infos pour remplaçante.pdf Modèle - Tableau d'informations importantes à transmettre à la remplaçante.
Modèle-Avis de fermeture.pdf Modèle - Document à remettre aux parents et au BC afin de signifier les journées de fermeture du service de garde - MFA-Instr. no11
Numéros téléphone d'urgence.pdf Modèle - Liste de numéros de téléphones d'urgence à afficher - Règlement SGÉE-Art.101
Plan sécurité incendie en milieu familial.pdf Outil élaboré par le Ministère concernant les procédures en cas d'urgence en milieu familial.
Procédure d'évacuation.pdf Document à compléter concernant la procédure d'évacuation en cas d'urgence- Règlement SGÉE-Art.60.11&Art.90
Rapport daccident pour enfant.pdf Modèle - Rapport d'accident pour un enfant à compléter lors d'événemement.
Registre-remplacement-Exemple.pdf Exemple de l'outil éllaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF
Registre-remplacement.xls Outil élaboré par le Ministère pour la compilation des remplacements de la RSGMF - Règlement SGÉE-Art.81.2&81.3

PCR

Fichier Description
PCR-Documents didentité.pdf Livret de référence pour identifier les documents nécessaires à la demande PCR (Min042003)
PCR-Renseigments pour formulaire.pdf Petit guide de renseignements pour aider à compléter le formulaire PCR

POLITIQUES ET PROCÉDURES DU BC

Fichier Description
Agrément BC.pdf Document officiel remis par le Ministère
Politique de répartition des places-mars 2010.pdf Politique de répartition et d'octroi des places adoptée le 10 mars 2010
Politique réseaux sociaux adopté.pdf Pour consultation-Politique concernant l'utilisation des réseaux sociaux de notre centre de la petite enfance
Politique Traitement Plaintes BC-Février2014.pdf EN RÉVISION (nov 2016)-Politique de traitement des plaintes relatives aux services de garde en milieu familial adoptée en février 2014
Procédure Conformité et Surveillance-avril 2008.pdf Procédure relative à la conformité et surveillance adoptée le 29 avril 2008
Procédure Inscription PCR (mars2016).pdf Procédure d'inscription à suivre mise à jour en mars 2016
Procedure Traitement Plaintes BC-Fevrier2014.pdf EN RÉVISION Procédure de traitement des plaintes relatives aux services de garde en milieu familial adoptée en février 2014.